La note N° 23, de mai 2017, du CREOGN (Centre de Recherche de l’École des Officiers de la Gendarmerie Nationale) traitant du pillage organisé des œuvres d'art au cœur des conflits armés.
Vous trouverez ici la note N° 23, de mai 2017, du CREOGN (Centre de Recherche de l’École des Officiers de la Gendarmerie Nationale) traitant du pillage organisé des œuvres d'art au cœur des conflits armés.


- 2 Bokova Irina, « Combattre le trafic illicite des objets culturels », Le Figaro, 15 mars 2011
- 3 Charney Noah , Art crimes and art historical mysteries, Praeger, 2009, 261p.
- 4 https://leb.fbi.gov/2012/march/prot... https://www.fbi.gov/news/stories/is... site du département de la protection des oeuvres d'art- FBI
- 5 Spécial Investigation, « Trafic d’art: le trésor de guerre du terrorisme », Canal +, réalisé par Romain Bolzinger, diffusé le 20 juin 2011
- 6 https://www.theguardian.com/artandd... « how western art collectors are helping to fund isis »
- 7 https://www.theguardian.com/world/2... « Looted in Syria- and sold in London : the British antiques shops dealing in artefacts smuggled by Isis »

- 8 Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé de La Haye adoptée à la Haye, le 14 mai 1954 ; Convention de L'UNESCO concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel de 1972 ; Convention UNIDROIT sur les biens culturels volés ou illicitement exportés adoptée à Rome le 24 juin 1995 ; Convention de l'UNESCO concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels adoptée à Paris le 14 novembre 1970. http://portal.unesco.org/fr/ev.php-...
- 9 Article 16 de la Résolution 2199 (2015) adoptée par le Conseil de sécurité le 12 février http://unesdoc.unesco.org/images/00...
- 10 Art. 311-4-2 du code pénal https://www.legifrance.gouv.fr/affi... , art. 322-3-1 du code pénal https://www.legifrance.gouv.fr/affi...
- 11 Article 322-3-2 du Code pénal https://www.legifrance.gouv.fr/affi...

- 12 http://icom.museum/
- 13 Comme l’OCBC en France (http://www.police-nationale.interieur.gouv.fr/...) ou le Comando Carabinieri par la Tutela Patrimonio Culturale (http://www.carabinieri.it/cittadino...).
- 14 Décret n°75-432 du 2 juin 1975 instituant au ministère de l'Intérieur un Office central de lutte contre le trafic des biens culturels.
- 15 Article 2 du Décret n°75-432 du 2 juin 1975 instituant au ministère de l’Intérieur un Office central de lutte contre le trafic des biens culturels
- 16 Article R 112-2 du Code du patrimoine
- 17 Article R 112-3 du Code du patrimoine
- 18 Thésaurus de Recherche Électronique et d’Imagerie en Matière Artistique, version plus performante de TREIMA I